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Lexique ISR

Au sein d’un contrat d’assurance vie, il y a ce que l’on appelle des conditions particulières. Elles ont le pouvoir de reprendre les conditions et les garanties spécifiques proposées par l’assureur à l’assuré du contrat.

 

Elles complètent les conditions générales et permettent de personnaliser le contrat au maximum, selon certains critères :

  • Les coordonnées du souscripteur
  • La date d’effet du contrat
  • Sa durée
  • Les caractéristiques du versement initial
  • La tarification et les dérogations aux conditions générales, s’il y en a
  • La répartition du versement initial, et des versements programmés le cas échéant
  • Les options choisies (la garantie plancher, la sécurisation des plus-values…)
  • Le tableau des valeurs d’achat
  • La clause bénéficiaire

 

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