Vous êtes parent ou grand-parent et vous souhaitez constituer une épargne en faveur d’un enfant de votre famille afin de l’aider à démarrer dans la vie ? Dans cet article, nous vous présentons les avantages de l’assurance vie pour constituer un capital à cet enfant.
Pourquoi privilégier l’assurance vie ?
Parlons des produits les plus courants
Lorsqu’il s’agit d’épargner pour le compte d’un mineur, deux produits sont fréquemment mentionnés, en plus de l’assurance vie :
- Le livret A,
- et le livret jeune.
Le livret A est plafonné à 22.950 € et offre un taux de rendement annuel de 0,50% par an depuis février 2020. Il peut être proposé par toutes les banques, sachant qu’un épargnant ne peut cependant détenir qu’un seul livret A. Il n’y a pas d’âge minimum pour procéder à l’ouverture de ce compte : c’est la raison pour laquelle les banquiers proposent souvent cette opération à des jeunes parents.
Le livret jeune est quant à lui réservé aux individus de 12 à 25 ans. On ne peut pas y placer plus de 1.600 €. La rémunération est librement fixée par les banques sans pouvoir être inférieure au taux du livret A précédemment mentionné.
Si ces deux livrets ont leurs qualités (notamment accessibilité et facilité de gestion), une réalité saute cependant aux yeux : leur rendement est très faible.
Les spécificités d’une épargne pour un enfant
L’épargne pour un enfant présente une caractéristique majeure : il s’agit d’une épargne qui mise sur le long terme. L’horizon de placement est généralement compris entre 15 et 20 ans.
Cette période assez longue permet d’envisager une prise de risque plus importante : en effet, plus le placement est envisagé sur une longue période, moins les baisses temporaires de valorisation sont à craindre. Et comme chacun sait, qui dit risque dit aussi rendement !
Il n’est donc pas forcément judicieux, dans ce cas de figure, d’opter pour une épargne totalement sécurisée et peu fructueuse.
L’assurance vie, support idéal pour une épargne destinée à un enfant
Il s’avère que l’assurance vie correspond parfaitement à cet horizon de placement, d’autant plus que la fiscalité sur les plus-values de ce type de contrat est avantageuse à partir de la 8ème année.
Tout savoir sur la fiscalité de l’assurance vie
Retrouvez cet exemple illustré dans notre série d’articles consacrée à l’assurance vie.
Les abattements fiscaux sont également intéressants : au bout de 8 ans, on dispose d’un abattement et une partie de la plus-value ne sera plus imposable.
Cet abattement est de 4.600 € pour un célibataire et de 9.200 € pour un couple. En outre, le prélèvement forfaitaire applicable au reliquat de plus-value imposable passe de 12,8% (pour les contrats de moins de 8 ans) à 7,5% (pour les contrats de plus de 8 ans).
D’autre part, vous pouvez choisir la composition du contrat (unités de compte et/ou fonds en euros) ou bien déléguer la gestion à un professionnel. Bien que le fonds en euros soit fréquemment plébiscité en raison de l’absence de risque, il est de moins en moins rentable : nous vous conseillons de vous diriger davantage vers des unités de compte.
L’assurance vie pour un enfant, concrètement
Qui peut l’ouvrir ?
Les parents comme les grands-parents peuvent décider d’ouvrir un contrat d’assurance vie à un enfant. En pratique, les documents doivent néanmoins être renseignés par les deux représentants légaux, dans tous les cas, et ce même s’ils sont divorcés par exemple. Il faudra également fournir un justificatif d’identité pour l’enfant et ses parents, ainsi que la copie du livret de famille. Il est possible de détenir plusieurs contrats d’assurance vie.
Quid de l’enfant ? S’il a moins de 12 ans, son consentement n’est pas nécessaire. Au-delà de cet âge, il faudra fournir son consentement écrit : les assureurs demanderont donc à ce que sa signature soit apposée sur le contrat à côté de celles de ses représentants légaux.
Contrairement aux personnes majeures, l’enfant ne peut pas choisir librement un bénéficiaire, le contrat est par défaut destiné à ses héritiers légaux. A sa majorité, il pourra cependant modifier sa clause bénéficiaire.
Comment l’alimenter ?
L’assurance vie est un produit d’épargne souple : on peut l’alimenter via des versements réguliers, ponctuels ou même un versement unique.
Il n’y a pas de plafond de versements. Cependant, en pratique, les sommes versées par des ascendants (parents ou grands-parents) sur le contrat d’un enfant mineur sont considérées comme étant le fruit de donations.
Dans une certaine limite, les “présents d’usage”, qui sont des dons de petites sommes (eu égard au patrimoine et aux revenus du donateur) concédés à l’occasion d’un évènement particulier (anniversaire, fêtes, diplômes, etc.) sont exemptés non seulement de déclaration auprès de l’Administration fiscale, mais aussi d’imposition : ils n’entament pas non plus le montant de l’abattement légal disponible entre un parent et son enfant, ou un grand-parent et son petit-enfant.
En dehors de cette qualification de présent d’usage, les sommes d’argent affectées au contrat d’un tiers doivent être déclarées à l’Administration fiscale, et pourraient donner droit au paiement des droits de dotation.
Rapprochez-vous de votre conseiller pour analyser au mieux votre situation !
Le pacte adjoint, une clause intéressante !
Il est possible d’annexer au contrat d’assurance vie ce que l’on appelle un pacte adjoint. Ce document réalisé sous seing privé permet de fixer un âge minimal au-dessous duquel le bénéficiaire ne pourra pas faire de rachat ou de demandes d’avance. Un élément intéressant pour les grands-parents ou parents inquiets de voir leur petit protégé dilapider son capital dès ses 18 ans !
Comment choisir son assurance vie ?
Quels critères privilégier ?
Bien qu’il existe des produits spécifiquement destinés aux enfants, il n’est pas obligatoire d’en sélectionner un. De nombreux contrats d’assurance vie classiques sont en effet également ouverts aux enfants mineurs.
Etant donné que ce placement est amené à être conservé pendant plusieurs années, nous ne saurions que trop vous conseiller d’étudier tous les paramètres importants avant de souscrire : le minimum de versement, les frais, les différents modes de gestion proposés, la rentabilité affichée…
Les plus à ne pas négliger
Nous vous recommandons d’opter pour un contrat en ligne, car ces derniers ne connaissent souvent ni frais d’entrée, ni frais de versement ou de sortie, comme c’est le cas du contrat Ethic Vie. Cependant, qui dit contrat en ligne ne dit pas absence de communication avec le conseiller ! Avoir un professionnel disponible à vos côtés pour vous accompagner dans cette aventure est un véritable atout.
Enfin, tout comme de nombreux secteurs à l’heure actuelle, l’épargne peut elle aussi se décliner en vert et proposer des produits éthiques et responsables. Chez Ethic Vie, nous proposons plus de 150 fonds labellisés ISR ainsi que trois profils de gestion responsables. N’hésitez pas à nous contacter !
